Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

iD.LYS Thermique, une marque exploitée par ABM ENERGIE CONSEIL
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Capital social : 181 379,00 €
RCS Toulouse : RCS 499 253 060
SIREN : 499 253 060
SIRET : 499 253 060 00010
Code APE : 7112B (Ingénierie, études techniques)
N° TVA intracommunautaire : FR40499253060

Siège social :
ZAD du Thaure, Avenue Léonard de Vinci
31880 La Salvetat-Saint-Gilles, France

Téléphone : 05 62 13 00 50
E-mail :

Directeur de la publication : Joffrey Maylin

2. Création et maintenance du site

La conception et le développement du site ont été réalisés par iD.LYS Solutions.

3. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Tél. : 09 72 10 10 07. Site : https://www.ovh.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site https://idlys-thermique.fr (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure du site, etc.) sont la propriété exclusive de la société ABM ENERGIE CONSEIL, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de ABM ENERGIE CONSEIL.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, ABM ENERGIE CONSEIL ne saurait être tenue responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou d'une indisponibilité du service. L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

6. Données personnelles

Le site https://idlys-thermique.fr ne collecte actuellement aucune donnée personnelle. Si cette politique venait à évoluer (formulaire de contact, inscription à une newsletter, etc.), une politique de confidentialité détaillant les finalités de traitement et les droits des utilisateurs serait alors ajoutée à la présente page.

7. Cookies

Le site ne dépose actuellement aucun cookie nécessitant le consentement de l'utilisateur.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d'appel de Toulouse.